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Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. PRÉAMBULE Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits en céramique réalisées via le site J'ose la terre. Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. PRODUITS Les produits proposés sont des pièces artisanales en céramique, réalisées à la main. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations de forme, de couleur ou de dimensions par rapport aux photos présentées sur le site.

3. PRIX Les prix sont indiqués en euros, hors frais de livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à appliquer le tarif en vigueur au moment de la commande.

4. COMMANDE Toute commande est validée une fois le paiement intégral reçu. Le vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec l'acheteur ou d'indisponibilité du produit.

5. PAIEMENT Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen indiqué sur le site.

6. LIVRAISON Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou dommages liés à la livraison.

7. RÉTRACTATION ET RETOURS Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Les retours doivent être effectués dans leur emballage d'origine, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

8. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les éléments du site, y compris les textes et images, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

10. DONNÉES PERSONNELLES Les informations collectées sont destinées à la gestion des commandes et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement de l'acheteur. Conformément à la loi, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.

11. LITIGES En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du vendeur.

Vous pouvez ajouter votre nom, vos coordonnées et les mentions légales requises selon votre statut juridique.

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